1. Définitions

1.1 Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.

1.2 Producteur : propriétaire du site, conformément à l'art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.

1.3 Site : ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine chant-songe.fr

2. Mentions légales

2.1 Producteur/Auteur/Hébergeur: "Chant-songe" représenté par Fabien PUJOL
     Siège social: 113 Avenue Maréchal Leclerc - 33140 VILLENAVE D'ORNON - 05 56 88 35 16

2.2 Raison Sociale : CHANT-SONGE

2.3 Numéro SIREN : 892 600 735

2.3 Numéro SIRET : 892 600 735 00013

3. Recommandations techniques

3.1 Tous les efforts du Producteur tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site.

3.2 Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez adresser un message au producteur en cliquant ici.

4. Informations nominatives

4.1 Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

4.2 Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

5. Droits d'auteur

5.1 Tous les éléments du Site, notamment: images, graphismes, fonds d'écran, logos et éléments signalétiques, font également l'objet d'un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d'auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu'œuvre d'auteur ou en tant que base de données.

5.2 Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L'usage de ceux-ci s'effectue dans les conditions habituelles du droit d'auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réserve faite de ce qui cédé au paragraphe 5.3.

5.3 Toute autre exploitation des contenus présents sur le Site suppose l'accord du Producteur et des Auteurs concernés. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "CHANT-SONGE - Tous droits réservés". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

5.4 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du Site suppose l'accord du Producteur, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

5.5 Tout manquement aux règles du droit d'auteur est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

6. Crédit photos

6.1 "CHANT-SONGE Fabien PUJOL - Tous droits réservés".

7. Liens vers d'autres sites

7.1 La responsabilité du Producteur ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via le Site. Nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants du Site. De surcroît, l'existence d'un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que le Producteur approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.

7.2 En outre, il incombe à l'Utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".

7.3 Le Producteur autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

7.4 L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, antisémite, raciste ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.